Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 juin 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Boussole l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
- Nom / Raison sociale : [à compléter]
- Forme juridique : [à compléter — ex. SAS, auto-entrepreneur]
- Adresse du siège : [à compléter]
- Numéro SIRET : [à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter, le cas échéant]
- Directeur de la publication : [à compléter]
Contact
- E-mail : contact@boussole.app
- Téléphone : [à compléter, facultatif]
Hébergement
L'application Boussole est hébergée et infrastructurée par :
- Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 (base de données et authentification). Données stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
- Lovable (plateforme de déploiement) — pour la diffusion de l'interface web. Adresse : [à compléter selon l'hébergeur choisi].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logo, interface, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Médiateur de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, l'utilisateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige. Coordonnées : [à compléter].